1. Éditeur du site

L’adresse de notre site Web est : http://cairn-prehistoire.com.

Le présent site Internet est édité par la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral dont le siège se situe 35 impasse du Luthier – ZI du Pâtis 1 – 85440 TALMONT SAINT HILAIRE.

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Téléphone 02 51 207 207

Ci-après « l’Editeur »,

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Maxence de RUGY en sa qualité de Président de la Communauté de Communes.

3. Hébergeur

L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH dont le siège social se situe 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX, Téléphone 08 203 203 63

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

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1. Propriété intellectuelle

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La reproduction de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information et/ou de copies ou reproductions destinées à un usage strictement privé et personnel. Toute autre reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou diffusion, en tout ou partie du contenu de ce site, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite sauf accord expresse par écrit de la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

2. Liens hypertextes

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3. Protection des données à caractère personnel

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Les données à caractère personnel collectées via les formulaires sur le présent Site sont collectées et traitées par la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral en qualité de responsable de traitement. Dans le cadre de l’utilisation du formulaire de contact, les données sont légitimement traitées dans le cadre de la gestion des demandes de contact, et sont conservées le temps de répondre à celles-ci.   

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  • Le droit à la limitation du traitement de vos données dans les conditions prévues par la règlementation.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (CNIL).

 4. Loi applicable et juridiction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises à la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, conformément aux règles de compétence en vigueur le litige sera porté devant les tribunaux français.